J.O. 48 du 26 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 15 février 2005 portant classement d'un site

NOR : DEVN0540055A


Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 février 2005, est classée parmi les monuments naturels et les sites du département de l'Hérault la grotte de la Clamouse, sur le territoire de la commune de Saint-Jean-de-Fos (1).


(1) Le texte intégral de l'arrêté et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture de la région Languedoc-Roussillon, préfecture de l'Hérault et à la mairie de Saint-Jean-de-Fos.